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Marques déposées par CROCHETON Stéphane
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Domaine De la TOUR CARREE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine De la TOUR CARREE
CROCHETON Stéphane

Numéro de dépôt :
99809034
Date de dépôt :
19/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2009

Présentation de la marque Domaine De la TOUR CARREE

Déposée le 19 août 1999 par CROCHETON Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine De la TOUR CARREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-40 du 1 octobre 1999.

Le déposant est CROCHETON Stéphane, domicilié(e) rue des Thomeaux, 37530 St REGLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CROCHETON Stéphane - France.

La marque Domaine De la TOUR CARREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine De la TOUR CARREE est expirée depuis le 19 août 2009.

CROCHETON Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : CHOCODELICE , PAT'VIN , CHOCOVIN


CROCHETON Stéphane - rue des Thomeaux, 37530 St REGLE - France


CROCHETON Stéphane - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40

- confits de vins et de diverses boissons - chocolats, produits à base de chocolats - confiseries - condiments - crèmes de vins - apéritifs à base de vins (à l'exception des eaux-de-vie). - eaux-de-vie d'apéritifs d'appellation d'origine à base de vins. - vins d'appellation d'origine.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.